Mesure de publicité concernant la modification simplifiée n°1 du SCoT de la grande région de Grenoble. Engagement de l’évaluation environnementale. Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.
Mesure de publicité concernant la modification simplifiée n°1 du SCoT de la grande région de Grenoble. Engagement de l’évaluation environnementale. Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation.
Extrait du registre des arrêtés du Maire – Arrêté portant le constat d’un bien sans maitre
Analyses d’eaux – Commune de le Pin
Extrait registre des arrêtés du Maire – Nomination régisseurs
Arrêté n°2022-33817
Avis de réunion CM 25 novembre 2022
Arrêté n°2022-33462
Analyses d’eaux – Commune de le Pin
Arrêté n°2022-33442
